Modèle de compte rendu

Vous vous retrouvez chargé de la rédaction du compte rendu du conseil municipal de votre mairie et vous avez besoin d’un peu d’aide ? Experts dans la rédaction de comptes rendus, nous allons vous épauler.

Après un bref rappel de la réglementation en la matière, nous allons vous apporter quelques suggestions de présentation avant de vous proposer en téléchargement notre modèle au format Word.

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Rappel de la réglementation

Le maire doit établir un compte rendu succinct des conseils municipaux et l’afficher sous 8 jours à la porte de sa mairie. Ce document retrace les décisions prises par le conseil municipal sur les affaires inscrites à l’ordre du jour, sans entrer dans le détail des débats.

Présentation

Page de garde

En page de garde, vous devez faire apparaître les éléments suivants :

• date, heure et lieu de réunion
• élus présents
• élus représentés, avec pour chacun le nom de leur représentant
• élus absents non représentés
• autres participants amenés à s’exprimer : il s’agit souvent de directeurs de service présents pour détailler les dossiers évoqués.

Nous vous conseillons également d’intégrer le logo officiel de votre Ville en en-tête.

Ouverture de séance

Après avoir signalé l’ouverture de la session et l’atteinte du quorum, il convient d’indiquer le nom du secrétaire de séance qui sera en charge de la rédaction du procès-verbal.

Points de l’ordre du jour

Voici le formalisme le plus simple à suivre :

1. reprenez de manière in extenso les points de l’ordre du jour
2. présentez rapidement le projet si nécessaire, sans trop entrer dans le détail
3. donnez les résultats des votes : si l’unanimité n’est pas atteinte, indiquez de manière nominative les élus ayant voté contre et ceux n’ayant pas pris part au vote.

Clôture

Indiquez l’heure de clôture et la date du prochain conseil municipal.

Conclusion

Contrairement au procès-verbal, qui peut entrer dans le détail des débats, le compte rendu doit, pour des raisons d’affichage, compter un nombre de pages restreint. De fait, visez l’efficacité et la simplicité dans la rédaction de ce document. C’est ce que nous avons essayé de faire en vous proposant un modèle simple et facile à adopter.