Modèles gratuits de

Vous devez réaliser votre premier compte rendu, mais vous éprouvez l’angoisse de la page blanche. Comment disposer le titre et les points de l’ordre du jour ? Où mettre la date ? Comment présenter le nom des intervenants ? Vous vous dites qu’un exemple ne serait pas superflu pour avoir une trame à suivre et vous inspirer du style adopté. Cela tombe bien, nous vous en proposons une petite sélection gratuite au format Word pour commencer votre compte rendu.

Compte rendu professionnel

Le compte rendu représente l’outil capital à toute réunion. Il consigne les débats et décisions, à des fins communicationnelles ou légales (cas des PV de CE, CA ou CHSCT). En outre, tracer les engagements pris permet ultérieurement de contrôler leur exécution.

Modèles de comptes rendus professionnels

Compte rendu de réunion

Dans le cadre associatif ou professionnel, la réunion est le moment privilégié pour faire avancer les projets en cours, évoquer les problèmes rencontrés et trouver des solutions. Néanmoins, elles pèchent souvent par leur manque d’efficacité : les décisions sont oubliées, les tâches à réaliser mal cernées et les responsables non identifiés. En outre, les informations essentielles à la vie de la société ou de l’association sont mal ou non communiquées.

Pour y remédier, généralisez le recours au compte rendu qui, validé par tous les participants, permettra de mettre d’accord l’ensemble des membres d’une assemblée et de faire de la publicité sur vos actions.

Modèles de comptes rendus de réunion

Compte rendu d’assemblée générale (AG) d’association loi 1901

L’assemblée générale annuelle est le moment privilégié de la vie d’une association. Lors de cette rencontre qui réunit les instances dirigeantes et les adhérents sont évoqués :

• les grandes lignes du projet associatif qui font l’objet d’une remise formelle d’avis par les adhérents présents ou représentés
• le contrôle de l’équipe dirigeante qui remet un bilan de ses actions et des comptes de l’année écoulée, qui donne également lieu à une approbation des adhérents.

Cette réunion fait l’objet d’un compte rendu qui doit au minimum reprendre les différentes résolutions débattues en séance et présenter les résultats des votes. Par ailleurs y est annexée la liste d’émargement des membres présents. De plus, le procès-verbal est signé par les dirigeants. Enfin, le document est conservé indéfiniment dans le registre des délibérations.

Modèles de compte rendu d’Assemblée générale d’association loi 1901

Compte rendu de Comité d’entreprise ou d’établissement (CE)

Toute société de plus de 50 salariés doit disposer d’un Comité d’entreprise. Cette instance représentative du personnel exerce des attributions :

• économiques : l’employeur doit consulter le CE sur la situation de la société et un certain nombre de projets en cours ;
• sociales et culturelles : le comité dispose d’une subvention de fonctionnement afin notamment d’organiser des événements sociaux et/ou culturels à destination des salariés.

Sauf accord d’entreprise, le CE doit se réunir tous les mois (pour les sociétés de plus de 300 salariés) ou tous les deux mois (pour les entreprises de moins de 300 collaborateurs). Chaque séance doit faire l’objet d’un compte rendu qui recense au minimum les décisions prises en séance et les résultats des consultations.

Modèles de compte rendu de Comité d’entreprise ou d’établissement (CE)

Précision, vous pouvez utiliser le même modèle pour les comptes rendus de Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) ou de Comité central d’entreprise (CCE).

Compte rendu de comité technique (CT)

Le dialogue social de la fonction publique française notamment passe par le comité technique. Lors de réunions réunissant les représentants de l’administration et du personnel, sont évoqués tous les sujets d’ordre collectif concernant lesquels les représentants remettent des avis.

Modèles de compte rendu de comité technique

Compte rendu de réunion de Comité social et économique (CSE)

À partir du 1^er janvier 2020, les DP, CE et CHSCT auront fusionné en un instance unique de représentation sociale au sein de l’entreprise : le comité social et économique. Ce dernier reprend toutes les attributions des anciennes instances.

Modèle de compte rendu de CSE

Compte rendu d’assemblée générale des copropriétaires

Les copropriétaires d’un immeuble doivent se réunir au moins une fois par an, dans le cadre d’une assemblée générale (AG), pour décider des travaux et des orientations désirées. Cette dernière doit faire l’objet d’un compte rendu qui obéit à certaines règles bien précises.

Modèle de compte rendu d’assemblée générale de copropriété

Compte rendu de conseil municipal

Le conseil municipal est l’assemblée délibérante d’une commune. Elle doit se réunir au moins une fois par trimestre, mais se constitue généralement mensuellement. Le maire doit en établir un compte rendu succinct qui retrace les décisions prises par le conseil municipal sans en détailler les débats. Il dispose de huit jours pour en faire la publicité par voie d’affichage à la porte de la mairie.

Modèle de compte rendu de conseil municipal

Compte rendu de colloque

Un colloque rassemble généralement d’éminents spécialistes qui débattent ou présentent les dernières études autour d’une thématique scientifique, économique, politique, etc. Dans ce cadre, il est pertinent d’établir un compte rendu à mettre à la disposition des participants, qui pourront s’y référer ultérieurement, mais également de tous les professionnels du secteur qui pourront s’informer sur le sujet.

Modèle de compte rendu de colloque

Compte rendu d’entretien

Une carrière professionnelle est parsemée d’entretiens, de l’embauche à la rupture conventionnelle. Dans certains cas, il faut consigner dans un compte rendu le contenu des échanges, pour des raisons juridiques. Dans d’autres, le rapport permet d’établir des comparaisons entre différents candidats.

Modèles de comptes rendus d’entretien

Compte rendu de délégués du personnel (DP)

Les sociétés de plus de 11 salariés doivent compter en leur sein des DP. Ces derniers représentent le personnel devant l’employeur ou son représentant, et font part des réclamations individuelles ou collectives.

L’employeur les réunit une fois par mois pour répondre à leurs demandes. Il doit consigner ces dernières, ainsi que ses réponses, dans un registre spécial auquel les DP doivent avoir accès en permanence.

Néanmoins, un compte rendu peut être rédigé par l’employeur ou les DP en vue de mieux informer le personnel.

Modèles de compte rendu de délégués du personnel (DP)

Compte rendu de séminaire

Dans le cadre universitaire ou professionnel, des séminaires peuvent être organisés afin d’approfondir une question scientifique, sociologique ou économique. À des fins de communication, il peut être intéressant pour les organisateurs et les experts de l’événement de diffuser un compte rendu succinct de la rencontre.

Modèle de compte rendu de séminaire

Nous pouvons adapter ces modèles pour vous

Nous vous avons proposé une sélection de modèles pour partir sur une bonne base, en se focalisant sur les plus grandes familles de réunion. Néanmoins, comme chaque entreprise a des impératifs qui lui sont bien propres, qu’elle évoque dans des instances spécifiques, il est possible que vous ne trouviez pas chaussure à votre pied. Ne vous en faites pas, les services de Codexa peuvent établir avec vous des modèles adaptés à vos besoins, avant de rédiger votre compte rendu pour vous !