Exemple de procès-verbal de réunion de travail

CSE, AG, conseil municipal, colloque, entretien...

Exemple de PV de CSE (entreprise de plus de 50 salariés)

Si vous voulez gagner du temps, voici un modèle de PV au format Word que vous pouvez utiliser en tant que trame pour rédiger le compte rendu de votre réunion de CSE, CSSCT ou CSEC.

Si vous souhaitez davantage d’explications sur la rédaction du PV de CSE, vous pouvez lire les pages suivantes qui y sont consacrées :

Exemple de PV de CSE (entreprise de moins de 50 salariés)

Pour les entreprises de moins de 50 salariés, le PV de réunion de CSE est plus succinct. Il mentionne en page de garde les membres présents, absents et excusés, ainsi que les éventuels invités extérieurs, puis reprend les principaux échanges entre le représentant de l’employeur et le ou les représentants des salariés.

Vous pourrez adapter la forme du compte rendu de CSE en fonction de la taille de votre entreprise.

Exemple de PV de réunion

Dans le cadre associatif ou professionnel, la réunion est le moment privilégié pour faire avancer les projets en cours, évoquer les problèmes rencontrés et trouver des solutions.

Il est essentiel de rédiger un compte rendu de réunion qui, une fois validé par tous les participants, permettra de mettre d’accord l’ensemble des membres sur ce qui a été décidé, et de communiquer sur vos actions.

Exemple de PV d’AG

L’assemblée générale annuelle est le moment privilégié de la vie d’une association. Lors de cette rencontre qui réunit les instances dirigeantes et les adhérents sont évoqués :

les grandes lignes du projet associatif qui font l’objet d’une remise formelle d’avis par les adhérents présents ou représentés
le contrôle de l’équipe dirigeante qui remet un bilan de ses actions et des comptes de l’année écoulée, qui donne également lieu à une approbation des adhérents.

Cette réunion fait l’objet d’un compte rendu qui doit au minimum reprendre les différentes résolutions débattues en séance et présenter les résultats des votes. Par ailleurs y est annexée la liste d’émargement des membres présents. De plus, le procès-verbal est signé par les dirigeants. Enfin, le document est conservé indéfiniment dans le registre des délibérations.

Modèle de compte rendu de conseil municipal

Le conseil municipal est l’assemblée délibérante d’une commune. Elle doit se réunir au moins une fois par trimestre, mais se constitue généralement mensuellement.

Le maire doit en établir un compte rendu succinct qui retrace les décisions prises par le conseil municipal sans en détailler les débats. Il dispose de huit jours pour en faire la publicité par voie d’affichage à la porte de la mairie.

Exemple de compte rendu de colloque

Un colloque rassemble généralement d’éminents spécialistes qui débattent ou présentent les dernières études autour d’une thématique scientifique, économique, politique, etc.

Dans ce cadre, il est pertinent d’établir un compte rendu à mettre à la disposition des participants, qui pourront s’y référer ultérieurement, mais également de tous les professionnels du secteur qui pourront s’informer sur le sujet.

Modèle de procès-verbal de conseil d’administration

Le conseil d’administration (CA) d’une entreprise, d’une association ou d’un établissement public est un organe capital, puisqu’il s’assure que l’institution ou l’entreprise concernée est bien dirigée et que les intérêts de ses actionnaires sont préservés.

Par conséquent, le compte rendu qui doit communiquer les avis et décisions pris en séance est capital. La qualité de sa transcription, mais aussi celle de sa présentation, doit donc être irréprochable.

Exemple de compte rendu d’entretien disciplinaire

Une carrière professionnelle est parsemée d’entretiens, comme l’entretien disciplinaire. Dans ce cas, il est important de consigner dans un compte rendu le contenu des échanges, pour des raisons juridiques.

Exemple de compte rendu d’entretien sociologique

Généralement, les entretiens se déroulent à deux, mais si nécessaire, vous pouvez tout à fait ajouter une liste des présents en début de compte rendu. Vous pouvez également ajouter des titres suivant la trame de l’entretien, afin de faire apparaître les différents thèmes abordés.

Exemple d’entretien professionnel de la FPT

L’entretien professionnel de la fonction publique territoriale est un rendez-vous annuel important puisqu’il permet de faire le bilan de l’année passée, mais aussi de « renforcer le lien entre l’évaluation individuelle et les choix d’avancement, de promotion et de modulation indemnitaire de l’administration à l’égard de ses agents », comme le précise le site de la Fonction publique.

Son compte rendu a une forte valeur puisqu’il sert de fondement à « l’attribution de réduction ou de majoration de la durée de service requise pour gravir un échelon ».

De ce fait, sa présentation est capitale. Elle doit être claire et simple, pour une bonne prise en main par l’agent et son responsable, mais aussi la plus complète possible.

Exemple de compte rendu de DP

Les missions des délégués du personnel (DP) sont exercées depuis le 1er janvier 2020 par le Comité social et économique (CSE). Nous laissons néanmoins ce modèle en ligne pour des questions de référencement.

Le compte rendu de DP s’apparente au modèle de PV de CSE pour les entreprises de moins de 50 salariés, que vous pouvez télécharger ici.

Quels sont les éléments de forme à discuter en amont avec les autres participants ?

Avant de vous lancer dans la rédaction du compte rendu de votre réunion de travail, il faudra que vous discutiez avec vos collègues de la forme à adopter. Les principaux éléments sont les suivants :

PV nominatif ou non : faut-il faire apparaître le nom de chaque intervenant ou une formule générique comme « La Direction », « Les élus », « Les membres », « Le Président », « Les adhérents », etc. ?
Style direct (Mme Durand : Je ne souhaite pas aborder ce sujet aujourd’hui.) ou indirect (Mme Durand ne souhaite pas que le sujet soit abordé ce jour.)
Compte rendu exhaustif (qui reprend l’intégralité des interventions tenues en séance, plus ou moins reformulées selon vos besoins) ou synthèse (qui condense les interventions pour mettre en avant les informations principales).

Pourquoi ne pas vous faire accompagner pour la rédaction de vos comptes rendus de réunions ?

Quel que soit le type de réunion, qu’il s’agisse d’entretiens, d’un séminaire ou d’instances de négociation, la rédaction des procès-verbaux est chronophage. C’est un métier – et c’est le nôtre !

Si vous avez besoin d’un rédacteur professionnel pour vous épauler dans votre mission, vous pouvez découvrir notre métier ou bien nous contacter. Nous serons ravis d’échanger avec vous.